Joy of a Toy. Vêtements, habits pour chiens. Haute couture canine. Le grand couturier des chiens

Passer au contenu principal

Aller au menu

Mentions légales

Joy of a Toy

5, route d'Auch 32270 Aubiet
Tel : +33 (0)5 62 66 58 52

Directeur de la publication

Gaël MALKA

Hébergement

OVH

CNIL

Déclaré à la CNIL sous le N°1314851.

Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la société Joy of a Toy et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables à l'international.

Les informations collectées par ce service sont utilisées à des fins internes de gestion et ne sont pas communiquées à tiers.

Législation française

Droit d'accès au fichier informatisé:

Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La marque Joy of a Toy et toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.

Conditions de vente

Accéder à nos conditions générales de vente.

 

Mon espace


Mon panier